Le TAS donne tort au FC Sion

Dirk Diederich
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Le TAS donne tort au FC Sion
Photo: © SC
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Le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) refuse d'ordonner la réintégration du FC Sion en Europa League 2011/2012. Le FC Sion a toutefois déjà annoncé qu'il continuera sa bataille devant les tribunaux civils.

Le TAS a dévoilé ce jeudi son verdict dans l'affaire qui oppose le FC Sion à l'UEFA. Il a décidé de confirmer que le FC Sion ne devait pas être réintégré en Europa League 2011/2012, confirmant indirectement la validité de la décision de l'instance d'appel de l'UEFA du 13 septembre 2011.

Enfin, le TAS a levé les mesures provisionnelles qui avaient été prononcées par la Cour Civile du Tribunal Cantonal Vaudois du 5 octobre 2011.

En outre, le FC Sion devra verser une indemnité à l'UEFA de 40.000 francs suisses.

Le FC Sion qui s'attendait à un jugement défavorable devant le TAS a ceppendant déjà annoncé qu'il poursuivra son combat devant les tribunaux civils. "Le FC Sion a pris connaissance aujourd’hui du verdict du Tribunal arbitral du Sport concernant le litige qui l’oppose à l’UEFA. L’UEFA est déboutée sur cinq de ses sept requêtes. La réintégration en Europa League de l’équipe sédunoise est cependant rejetée, confirmant les présomptions de servilité du TAS vis-à-vis  de l'UEFA.

Le club valaisan maintient que l’instance dirigeante du football a exclu le FC Sion de l’Europa League de manière arbitraire et recourra auprès de la justice civile pour faire juger le cas de manière équitable. Il saisira prochainement le Tribunal fédéral. En effet, le TAS ne présente aucune garantie d’indépendance (notamment son mode de désignation des arbitres) et viole plusieurs normes de droit national et international. Ainsi en ont jugé récemment plusieurs magistrats de Bruxelles, s’appuyant notamment sur l’article 6 de la Convention européenne des Droits de l’Homme". 
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