Deux clubs belges déboutés par le fisc
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Photo: © photonews
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Plusieurs clubs étaient visés par le fisc pour des droits de retransmissions non payés entre 2008 et 2012. Deux clubs sont finalement condamnés à payer un peu plus d'un million d'euros au fisc.
Malines et Westerlo devront rembourser le fisc pour des droits de diffusions non payés entre 2008 et 2012. Le fisc réclame 1,4 millions au club malinois et 900.000 au club campinois.
Les deux clubs avaient remis en cause les factures adressées par la fisc devant le tribunal d'Anvers ce lundi mais elles ont été déboutés. Malines et Westerlo fonctionnaient sous le statut d'ASBL durant cette période et ils n'ont pas comptabilié le précompte mobilier pour les droits de diffusions qui sont considérés comme revenus de biens mobiliers.
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